Pierre Coupaye

De: Coupaye (Pierre, Jean, Marcel)
directeur général des services administratifs du Sénat. Chevalier du 29 mars 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-29"
JORFTEXT000000605980(source JORF)
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13 Juillet 200313/07/2003
De: Coupaye (Pierre, Jean, Marcel)
directeur général des services administratifs du Sénat. Chevalier du 2 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-02"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
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15 Novembre 199715/11/1997